Mentions légales – Ciel Ma Box

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse Cielmabox.fr , est édité par :

  • Nom et prénom : BOURRELI Fabienne
  • Statut : Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur / auto-entrepreneur)
  • Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE / DOMICILE PROFESSIONNEL]
  • Numéro SIREN : [NUMÉRO SIREN]
  • Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
  • TVA intracommunautaire : [Non applicable, article 293 B du CGI – franchise en base de TVA] (ou votre numéro de TVA si vous y êtes assujetti)
  • E-mail : Fabienne@cielmabox.fr

Directeur de la publication : BOURRELI Fabienne

 

2. Hébergement

Hébergeur de la plateforme e-commerce

Le site est hébergé par Shopify International Limited Victoria Buildings, 2nd Floor, 26-27 South William Street, Dublin 2, Irlande, D02 X489 Site web : https://www.shopify.com

Outil de création de pages

Le site utilise l'application GemPages pour la conception de certaines pages, intégrée à la plateforme Shopify (GemPages n'héberge pas les données du site, il s'agit d'un outil de mise en page).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site cielmabox.fr (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de BOURRELI Fabienne, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BOURRELI Fabienne.

 

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur le site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes, des abonnements et de la relation client.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : contact@cielmabox.fr.

Pour plus de détails sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.

 

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 08/07/2026

Title